Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WWW.VILLE-MONTROUGE.FR
Commune de Montrouge, Commune

Numéro de dépôt :
3808118
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
WWW.VILLE-MONTROUGE.FR de Commune de Montrouge

Présentation de la marque WWW.VILLE-MONTROUGE.FR

Déposée le 17 février 2011 par la société Commune de Montrouge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « WWW.VILLE-MONTROUGE.FR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-11 du 18 mars 2011.

Le déposant est la société Commune de Montrouge domicilié(e) 43 Avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 219 200 490 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune de Montrouge domicilié(e) 43 Avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque WWW.VILLE-MONTROUGE.FR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3808118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WWW.VILLE-MONTROUGE.FR est expirée depuis le 17 février 2021.

Commune de Montrouge a également déposé les autres marques suivantes : Les Soleillades , LES SOLEILLADES , Le Beffroi , Vu(e) de l'école , SÀM Seniors À Montrouge , Montrouge, ville fertile , Inspirations Végétales , Salon de Montrouge , JCE JEUNE CREATION EUROPEENNE BIENNALE D'ART CONTEMPORAIN , MONTROUGE MAGAZINE


Commune de Montrouge, Commune - 43 Avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France - SIREN 219200490


Commune de Montrouge - 43 Avenue de la République - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.